COEUR D'ARSAC
Présentation de la marque COEUR D'ARSAC
Déposée par voie électronique le 16 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PASSION DES TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR D'ARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COEUR D'ARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D'ARSAC est expirée depuis le 16 juillet 2024.
LA PASSION DES TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45