Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR D'ARSAC
LA PASSION DES TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4105783
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2024
COEUR D\'ARSAC de LA PASSION DES TERROIRS

Présentation de la marque COEUR D'ARSAC

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PASSION DES TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR D'ARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PASSION DES TERROIRS domicilié(e) DOMAINE DE GOIX, 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 387 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PASSION DES TERROIRS, Mme. FRANCOISE AUBERT domicilié(e) DOMAINE DE GOIX, 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France.

La marque COEUR D'ARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D'ARSAC est expirée depuis le 16 juillet 2024.

LA PASSION DES TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : GAULE TERROIR , LA PASSION DES TERROIRS , COMTE D'ARSAC , LA PETITE ECHOPPE , LES GARONNELLES


LA PASSION DES TERROIRS, SAS - DOMAINE DE GOIX, 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 521387258


LA PASSION DES TERROIRS, Mme. FRANCOISE AUBERT - DOMAINE DE GOIX, 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.